Outils personnels

Interroger un bibliothécaire

Votre question / votre remarque

Charte Marianne - logo
 

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Règlement intérieur

 
Le Service Commun de la Documentation (SCD) fédère autour de la BU l’ensemble des bibliothèques de l’Université de NICE SOPHIA ANTIPOLIS (UNS).

 

 

Admission

La BU-SCD de l’UNS est ouverte à toute personne souhaitant consulter ses collections sous réserve d’une inscription préalable auprès du service d’accueil.

 

Inscription

La carte de lecteur autorise l’utilisation de services spécifiques (prêt à domicile, consultation des
documents en magasin, prêts entre bibliothèques (PEB), postes informatiques, ressources documentaires
électroniques, etc.). Elle est le préalable à toute transaction et est renouvelée chaque année.

 

Sont autorisés à utiliser l’ensemble des services du SCD :

    • les étudiants des différentes composantes de l’Université et les auditeurs inscrits en formation continue
    • les enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs et personnels affectés à l’établissement (y compris les personnes de passage dans les services sur présentation d’une attestation)
    • les étudiants des autres universités de la région PACA liées à l’UNS par une convention de réciprocité
    • les étudiants et enseignants d’organismes liés par convention à l’UNS
    • les étudiants justifiant d’une inscription à l'ESPE de l’académie de Nice
    • les demandeurs d’emploi (inscrits à Pôle Emploi)
    • les retraités Éducation nationale

     

    Les personnes ne relevant d’aucune des catégories citées dans le paragraphe précédent payeront un droit d’inscription dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration de l’UNS après avis du Conseil du SCD.

     

    Une réinscription est obligatoire en cas de changement de situation en cours d’année.

     

    L’inscription à la BU vaut engagement à se conformer au présent règlement. Le personnel, sous l’autorité du directeur et du conservateur responsable de chacune des sections, est chargé de l’appliquer.

     

    Horaires d’ouverture et prêt

    Les horaires de la BU et les règles de prêt sont fixés par le Conseil de la Documentation et affichés dans chaque section.
    Chaque lecteur est responsable des documents sur tout support empruntés au titre de sa carte, il s’engage à les remplacer ou à les rembourser en cas de détérioration ou de vol.

     

    Salles de travail

    Les usagers sont tenus de respecter le silence et le calme des salles de lecture mises à leur disposition.
    Aucune boisson ni nourriture n’y seront autorisées. De même il est strictement interdit de fumer et d’utiliser un téléphone portable.

    Expression des usagers

    Un cahier de suggestions est à la disposition des usagers. Ceux-ci sont aussi vivement encouragés à faire leurs propositions d’achat d’ouvrages dans le formulaire web disponible, ou à défaut sur les imprimés prévus à cet effet.

     

    Postes informatiques

    Des postes informatiques sont à la disposition des lecteurs régulièrement inscrits pour la consultation du catalogue, des cédéroms de la bibliothèque et pour l’accès à Internet. Une « Charte du bon usage d l’Internet » indiquant les règles et les conditions d’accès est affichée dans l’espace de consultation.
    En cas de non-respect de ces règles, le personnel de la bibliothèque pourra demander aux utilisateurs de quitter le poste qu’ils occupent.

     

    Non-respect des règles et recours

    Tout contrevenant aux règles du SCD (retard dans le retour d’un prêt, détérioration de document, tentative de vol, utilisation non-conforme aux règles précédemment définies du matériel informatique, etc.) est susceptible d’être suspendu provisoirement ou définitivement du prêt ainsi que de l’usage du matériel informatique mis à disposition.
    En cas de manquement grave ou répété au respect de ces règles, le dossier du contrevenant sera transmis à la Section disciplinaire du Conseil d’Administration de l’UNS qui statuera sur son cas.


    Conformément aux dispositions du Décret n° 92-657 du 13/07/92, les sanctions encourues peuvent être :

    • Avertissement
    • Blâme
    • Exclusion de l’établissement pour une durée maximum de 5 jours
    • Exclusion définitive de l’établissement
    • Exclusion de tout Établissement Public d’Enseignement Supérieur pour une durée maximum de 5 ans
    • Exclusion définitive de tout Établissement Public d’Enseignement Supérieur.

     

    Affichage

    Il est soumis à l’autorisation préalable du conservateur responsable.

     

    Effets personnels des usagers

    La BU décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration des effets personnels des usagers.

     

    Dispositions relatives au présent règlement

    Le présent règlement a été approuvé par le Conseil du SCD dans sa séance du 1er juillet 2002. Il fera l’objet d’un affichage dans toutes les bibliothèques réunies au sein du SCD. Le directeur du SCD veille à sa mise en pratique.
    Les lecteurs peuvent soumettre par écrit au directeur du SCD des propositions d’amendement au présent règlement. Sur rapport du directeur du SCD ces propositions pourront être discutées en Conseil de la Documentation.

     

    Télécharger le Règlement intérieur [PDF - 2 pages]

Actions sur le document
|